Art 121-5 CP - énonce les conditions cumulatives

• un commencement d'exécution
• une absence de désistement volontaire

Étapes de commencement d'exécution :

• résolution criminelle : pensée coupable non extériorisé, non punissable
• actes préparatoires : extériorisé mais non équivoque, non punissable sauf incrimination de façon autonome (port d'arme)
• exécution de l'infraction : loi pénal s'applique

Théorie à dominante matérialiste (favorable aux justiciables) - s'attache à l'analyse des faits, acte univoque qui révèle le délit

Théorie à dominante spiritualiste - importance à la recherche de l'état d'esprit de l'agent, acte qui révèle une volonté criminelle irrévocable soit punissable de nuire

Définition : constitué par tous les "actes tendant directement et immédiatement à la réalisation de l'infraction projetée"

Conditions dégagé par la jurisprudence :

• intention irrévocable
• lien de causalité étroit et direct entre le comportement et l'infraction

Exception :

• Délit d’escroquerie à l’assurance - la destruction volontaire d’un bien assuré ne constitue pas un commencement d’exécution, tant que l’agent n’a pas déclaré le sinistre à sa compagnie d’assurance.

Conditions :

• entièrement personnel et spontané
• pas lier à une circonstances qui serait indépendante de la volonté de l'auteur

CA Douai 6 mai 2003 - s’était désisté volontairement d’une tentative d’évasion le détenu qui après avoir creusé le béton sous les barreaux de sa fenêtre à finalement prévenu un surveillant pour qu’il constate les dégâts.

Crim 21 juin 2017 - rajoute la condition que le désistement doit se produire avant que le commencement d’exécution est déjà produit un commencement de consommation

Cause extérieur pouvant entraîner un désistement :

• opposition
• résistance
• vigilance
• refus de la victime

Désistement volontaire mais dépourvu de spontanéité puisque influencé par une cause extérieure.

Faut déterminer la cause prépondérante du désistement, mais la plupart c'est une cause externe.

Le repentir est pris en considération par les juges lors de la délibération du quantum de la peine

• cause d'exemption de peine : infraction de complot, omission de témoignage en faveur d'un innocent, faux témoignage
• cause d'atténuation de peine : trafic de drogue, infraction d'enlèvement et de séquestration de personne, terrorisme

Loi Perben II 2004 - Un détenu peut obtenir une réduction de peine exceptionelle s"il fournit des informations permettant de prévenir une infraction liée à la criminalité organisée.

Liée à la classification tripartite des infractions de l'art 111-1 CP : crimes, délits et contraventions

• Crime : répression possible
• Délit : répression subordonnée à l'existence d'une disposition légale expresse
• Contravention : non répression de la tentative

Même peine que l'auteur d'une infraction consommée, peut être moins sanctionnée avec le principe de l'individualisme des sanctions

Cas particulier :

• répression de complicité : qu'en présence d'une tentative elle-même punissable
• Art 221-5-1 CP - mandat criminel : une personne qui provoque un tiers de commettre un crime, n'est pas assuré de l'impunité même s'il n'a pas eu lieu

Tentative échoué par maladresse, à cause d'une intervention extérieure

Même chose d'une tentative interrompue

Pouvait pas réaliser l'infraction en raison d'une circonstance qu'il ignorait au moment de son action

Raisons de l'échec :

• inefficacité des moyens utilisés (empoisonneur qui utilise un moyen inoffensif)
• inexistence de l'objet de l'infraction (meurtrier qui tire sur un cadavre)

Théorie de Ortolan : distinction entre impossibilité absolue (non punissable) et

impossibilité relative (punissable en raison de son rapprochement avec la tentative).

Théorie de Garraud et Roux : distinction entre impossibilité de droit (non punissable) et impossibilité de fait (punissable).

Crim Perderau 16 janvier 1986 - assimilation totale de l'infraction impossible à l'infraction manquée donc réprimée