La bourgeoisie au 18ème est en pleine croissance elle va influencer l’histoire notamment les idées politiques .

La bourgeoisie est une classe social et économique (avocat , banquier) elle fait partie de l’ordre du tiers états , et donc un ordre non privilégié contrairement au clergés et la noblesse .

La bourgeoisie ne veut plus de la société d’ordre , car elle a accéder a la puissance économique et donc les familles bourgeoise veulent plus de libertés mais surtout plus de pouvoir politique .

Barnave qui est un révolutionnaire et avocat dit : « une nouvelle distribution de la richesse entraîne une nouvelle distribution du pouvoir » .

La bourgeoise va lutter contre les privilège , les contraintes de l’ancien régime , elle demande notamment , la libre acquisition et la libre disposition de la propriété , qu’elle considère comme un droit inviolable .

Pour la bourgeoisie l’état doit sonner le Maximum de garantie a la propriété et la liberté .

A l’appuie de ses idées elle invoque la philosophie des droits naturel qui voit d’Angleterre .

La philosophie des lumière : c’est surtout en France durant la deuxième moitié du 18eme . On dit tout le temps que le 18eme est le siècle des lumières .

Y a deux grandes idées dans la philosophie des lumières qui vient permettre de combattre l'absolutisme :

L’impacte de ces idées nouvelles : 

• idée qui n’était pas totalement abstraite , il y valait l’exemple de l’Angleterre (1688) et aussi en autre exemple , la révolution américaine ( déclaration d’indépendance - 1776 / la constitution américaine - 1787 ) on a des exemples concret . 
• Ces idées nouvelles touchent d’abord les personnes issus de milieux cultivés mais pas que car elle touche aussi les personnes sans instruction .
• Avant la révolution , il y a près de 65% de personne sans éducation .

On le considère comme le père de l’individualisme libéral , son ouvrage principal est publié 1690 « traité sur le gouvernement civile » , on le présente comme le théoricien de la révolution anglaise , car c’est lui qui a exprimé l’idéal de la bourgeoisie .

Il estime que l’état de nature est un état pacifique , dans laquelle la propriété existe est et antérieure a la société civile .

Mais c’est pour garantir la propriété que les hommes sortent de l’état de nature et constitue la société civile .

« Tout gouvernement n’a pas d’autre fin que la conservation de la propriété »

« Le pouvoir législatif est le pouvoir suprême mais qui est limité par le droit naturel , et si il porte atteinte a ses droit , notamment a la propriété et a la liberté , alors il reconnaît au gouverné le droit a l’insurrection et le droit de s’insurgé »

Ces idées correspondant idéalement aux idées de la bourgeoisie qui est la classe montante .

Le vrai nom de Montesquieu est Charles de secondât et il est seigneur de la bréde .

Il est juriste , avocat , magistrat , président du parlement de bordeaux .

Parmis ces nombreux ouvrages - les lettres persanes (1721) , l’esprit des lois (1748).

Il distingue trois sortes de pouvoir : 

• la puissance législatif  
• La puissance exécutif 
• La puissance de jugé 

Il préconise donc une séparation des pouvoirs , qui va être repris dans l’article 16 de la DDHC de 1789 .

Par la suite on déforme sa conception de séparation des pouvoirs , il se contentent d’affirmer qu elles trois pouvoirs ne doivent pa Asse trouve entre les memes mains , il préconise une harmonie entre les pouvoirs , mais a aucun moment , il ne préconise une séparation stricte , ou séparation rigoureuse entre les pouvoirs .

Ce qui va être fait dans la constitution de 1791 .

Le modèle de Montesquieu est le régime anglais , et dedans il n’y a pas de séparation stricte des pouvoirs .

• Pour Montesquieu les corps intermédiaire constitue la nature du gouvernement monarchique et pour lui le pouvoir intermédiaire le plus naturel et la noblesse , il est donc le porte parole de l’aristocratie , qui réclame davantage de liberté politique , elle veut contrôler le pouvoir royal , cela va contre l’absolutisme .

• Pour Montesquieu , la nature du gouvernement monarchique , sa suppose que le roi gouverne en respectant les lois fondamentales , on retrouvent cette idées ,dans son ouvrages l’esprit de Alois , fait l’éloge de la constitution anglaise (monarchie qui repose sur la séparation des pouvoirs , il faut qu’il y est un équilibre entre le roi , l’aristocratie et les représentant du peuple ) , le dernier monarque absolutisme est Jacques II en 1688 , et a partie de la , la monarchie anglaise a été limité par les pouvoirs du gouvernement et par le respect des droits individuel 

La aussi il faut nuancer , Montesquieu a bien été un théoricien du changeant mais a aucun moment il ne présente ce changeant comme une nouveauté .

Il le présente comme un retour a l’origine de la monarchie contre l’absolutisme .

On voit que chez lui la notion de réformation , est plus importante que la notion de révolution .

Il est partisan d’une monarchie tempérer , et sa théorie politique qui est célèbre c’est la théorie dite des contre poids « il faut que l pouvoir arrête le pouvoir » 

Donc finalement est plus se que l’on peut appelé un conservateur éclairé .

Son vrai nom est François marie Arouet .

Lui est comme Locke pour les anglais , il a connu une gloire immense , car la bourgeoisie française c’est reconnue dans ses ouvres , cela explique son succès .

• Les lettres philosophique ou lettres anglaise - 1734
• Dictionnaire philosophie - 1764 

Dans ces lettres philosophie il fait l’éloge de la constitution anglaise , mais de plus en plus il va être favorable un régime fort .

Et a la différence de Montesquieu , lui ne croit pas a l’utilité des corps intermédiaire , il n’a pas confiance en eux .

Il ne croit pas a l’égalité et il estime que la hiérarchie des classes sociales est une bonne choses .

Voltaire n’est pas un théoricien , il fait des constat sur le gouvernements , il combat pour des reforme civil , administrative .

Ex : liberté d’expression, la suppression de la torture , l’interdiction des arrestations arbitraire , l’interdiction des lettres de cachets , il est favorable a l’intervention des jurys .

Affaire Calas : 1765 , Voltaire obtient la révision du procès et la réhabilitation de Calas .

Calas était Marchant toulousain , protestant , qui avait caché le suicide de son fils , et il avait été rendue responsable de sa mort par l’opinion publique , a cette époque la on était dans un climat de calomnie et de fanatisme religieux , il a été jugé et condamné pour sorcellerie , c’est a dire qu’il a été rompu vif , étrangler et brulez vif .

Le contrats social publié en 1762 

• l’objectif du contrat social : préserver la libertés des individus et en même temps ornais leur vie en société , pour atteindre cette objectif n il propose la solution du contrat social , c’est un contrat ou chacun s’unit a tous , donc c’est l’association politique qui va être le fondement de l’état , tout les indivis s’unissent entre eux en vue de se doter d’une souveraineté .
• Il faut qu’il y est unité du corps social , pour Rousseau la souveraineté est indissociable de la volonté général , il prononce le rôle de la vertu dans une nation de citoyenneté .
• C’est un système qui est surtout pensé pour les sociétés de petite taille , un peu comme les cités de l’antiquité , mais inenvisagable pour les grandes sociétés .

• Il propose que l gouvernement monarchique soit confronter a la souveraineté du peuple , souveraine pilulaire , comme Montesquieu , il propose ce système comme un retour au fondement de la monarchie .
• Il ne préconise pas une forme particulière de gouvernement .
• Pour lui la forme des gouvernements doit dépendre des situations locales , les instituions ne sont rien sans les moeurs .
• Il faut d’abord s’attacher a formelles les citoyens , par la religion , par l’éducation , par un idéale comme le civisme , l’objectif de cela est d’assurer la solidarité du corps sociales .

La philosophie des lumière a beaucoup influence le droit privé.

Pour le droit pénal , le 18èm siècle est le siècle des réforme , a partie de 1760 , on critique la justice pénal , on trouve qu’elle est trop sévère , c’est une critique européenne .

• En Angleterre - 1679 : on met en place le système de l’habeas corpus et du jury .
• Ce système prévoit que lorsque un citoyen anglais est arrêté , on doit lui notifier dans les 24h le délit qui lui est reprocher , si une personne s’estime irrégulièrement détenue , elle peut s’adresser au juge d’une juridiction supérieure et ce juge peut demander au gardien du prisonnier de le représenter pour vérifier le motifs de sa détention .
• Sauf dans lestas très grave , peut obtenir sa liberté sous caution .
• Et enfin dans les 20 jours de l’arrestation , le détenu passe devant un premier jury , il va vérifier si les charges sont suffisantes pour justifier la poursuite du procès , et si c’est la cas il va être présenté a un second jury qui va procéder au jugement .

—> C’est exactement ce qui va être fait en France plus tard .

Montesquieu sera le premier a faire l’éloge de ce modèle venant d’Angleterre .

• Italie - Beccaria - il admire beaucoup rousseau et surtout Montesquieu , en 1754 , il va publié un ouvrage célèbre , le traité des délits et des peines , on retrouvera beaucoup de ses idées plus tard pour réformer la justice pénale .

• France , vers la fin de l’ancien régime , on va vivement critiquer les lettres de cachet , en tant que symbole de l’arbitraire de la justice .
• Le mot arbitraire prend un nouveau sens : synonyme de caprice , d’injustice , ou encore de mauvaise justice , sens subjectif négatif .



Jusque la le mot arbitraire avait un sens juridique , le juge avait le droit d’arbitraire les terme , c’est a dire de choisir en conscience la sanction la mieux adapté en fonction des cas .

A la veille de la révolution , les cahiers de doléance était un cahier qui regroupé les revendications de la populations .

Les cahiers de doléance on rejette l’arbitraire de la justice et on demande une stricte l’égalité des incriminations et des peines .

Cela veut dire que le roi ne doit plus ordonner d’arrestation légal , seul le pouvoir judiciaire doit pouvoirs dans les cas déterminé par la lois , par le pouvoir législatif , disposer de la libertés des situation .

Le droit de la famille sets influence par la philosophie des lumière s, mais aussi beaucoup par l’évolution des mentalités , de l’opinion publique durant le 18ème s .

Dans le cadre de al famille on voit apparaitre deux grandes idées : 

• la liberté et l’égalité .

• la notion du divorce a disparue durant el moyen âge , on appliquait a règle de l'indissolubilité du mariage , ce principe a été qu'imposé par l'église difficilement .
• Seul l'église été compétente sur la question du mariage , on fait de base une règle moral qui deviendra au 12ème siècle une règle juridique .
• A partir de cette période , il n'y a plus de divorce en France , jusqu'au 18 ème siècle ou l'opinion publique se rebelle contre l'absence de divorce .
• Ce courant de pensé se met e place en faveur de la réhabilitation du divorce .

Montesquieu (lettre persane) , il se moque de l'indissolubilité du mariage chrétien , qui est considéré comme un sacrement pour l'église .

Voltaire , lui c'est dans Sion dictionnaire juridique , il écrit "le mariage est un contrat du droit des gens dont les catholique en font un sacrement , mais le contrat et le sacrement dont deux choses bien différentes , a l'une sont attachés les effets civile (contrat) , a l'autre les grâces de l'église (le sacrement) " , voltaire propose de séparer les deux , et de rendre le mariage insoluble par divorce .

• La aussi c’est la mentalité du 18ème qui ne veut plus de la conception très stricte , très froide , qui existait sous l’ancien régime . La famille sous l’ancien régime , il y avait beaucoup d’enfant , il y vaut donc beaucoup moins d’affection vis avis des affects , de plus il y avait beaucoup de mortalité enfantine . Il fallait se vouvoyer , les enfants était élevé dans des couvents , les filles était souvent envoyé dans des couvents , seul la fille ainé était doté pour le mariage , les garçons c’set a peu près la même chose , le premier était l’hériter , et les autres allait a l’église .

Les révolutionnaires vint subir l’influence de la mode l’affection naturel , de plus en plus l’opinion publique rejette la famille traditionnel de l’ancien régime 

On va essayer de mettre en place l’égalité naturel et plus largement l’égalité politique .

• Enfants : ici on l’influence de l’idée de nature , et c’est a cette époque que l’on voit arriver le terme d’enfant naturel qui va remplacer le terme de « bâtard » , pour les enfants né hors mariage .

• Femmes : elles sont considérés par le religion et par le droit , dans l’ancien régime , comme des tirs inférieure . Fin 18ème , elle commence a jouer un rôle de plus en plus grand dans l’activité social , on voit se mettre ne place un mouvement féministe qui se mettre en place sous la révolution .

La nouvelle conception du contrat Chez les juristes n’est plus la même que l’ancien régime , on voit l’affirmation du consensualisme s’imposer petit a petit , c’est a dire que le consentement est le fondements du contrats , cette idée a été formulé par Loisel au 16è « on lie les beus par les corne et les hommes par les paroles » 

Au 17ème on retrouve la même idée chez Domat , puis au 18ème avec Pothier .

Chez Domat et Pothier , on peut trouver trois idées :

• comme le contrat et l’expression de la volonté des individu , la matière est infini 
• la liberté des parties au contrat n’est pas absolue : le contrat doit être conforme au loi et au bonne moeurs , et le consentement doit être exempt de vise , cette théorie vient directement du droit romain et il y a quatre des dix consentements (l’erreur , le dol (manoeuvre frauduleuse qui entraine une tromperie), la violence et la lésion( différence de valeur excessive entre les prestations d’un contrat) ) .
• Les contrats n’on d’effet que entre les parties du contrat et a l’égard des choses qui ont fait la convention , c’est l’effet relatif des contrats .

• Au moyen âge et a la fin de l’ancien régime , il existait une conception particulière de la propriété , on parlait de de propriété dualiste ou simultané , c’est a dire qu’il y avait deux droit de proprièté sur une propriété . Fin 18ème bien , on passe a la notion de propriété exclusive , qui vient du droit romain et qui sera celle du code civil et qui est majoritairement la notre .
• Avec cette nouvelle conception , le droit de disposer devient l’élément essentiel du droit de propriété , cette liberté va permettre de combattre le système foncier traditionnel , axé sur l’ancien modèle de propriété , cela va permettre la libération du sol et pour atteindre cette objectif , les paysans vont s’unir avec la bourgeoisie , cette volonté sera aussi une façon de libérer l’individu (de la domination des seigneurs ). Ces idées vont constituer plus tard les idées de la révolution .